Voici les Conditions Générales de Vente, les mentions légales et le plan du site.
Sommaire :
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Conditions Générales de Vente
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Mentions légales
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Plan du site
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Audience du site
Conditions Générales de Vente
Préambule
La commande sur le site www.ocomptoir.fr implique l'adhésion sans réserve du Client aux présentes Conditions Générales de
Vente. O'comptoir se réserve le droit de faire évoluer les Conditions Générales de Vente ci-dessous. Ces Conditions Générales
de Vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par un représentant
habilité de O'comptoir. Le Client pourra se renseigner sur les changements éventuels de ces Conditions Générales de Vente
par la seule consultation en ligne sur le site www.ocomptoir.fr.
Les produits
La disponibilité des produits peut varier au quotidien et en fonction des restaurants. Tous les produits O'comptoir sont livrés
complets et prêts à déguster. Sauf indication contraire, nos produits sont élaborés pour être dégustés dès leur réception. A la
réception de la livraison par le Client ou le réceptionnaire, les produits doivent être conservés dans un endroit réfrigéré et
sec. O'comptoir décline toute responsabilité dans le cas où les produits ne seraient par conservés et consommés dans les
conditions indiquées ci-dessus.
Les produits présentés dans ce site et sur nos cartes et brochures sont susceptibles de modification sans préavis.
Les photographies et illustrations présentées en ligne et sur nos cartes et brochures ne sont pas contractuelles.
Certains ingrédients ont subi un procédé de conservation par congélation. Pour cette raison, nous vous recommandons de
consommer rapidement nos produits et de ne jamais les re-congeler.
Nous avons conscience de l'importance de l'information nutritionnelle et allergénique. Ainsi, nous avons mis en place une base
de données recensant le contenu nutritionnel et allergénique de nos plats. Nous demandons à nos fournisseurs de déclarer la
présence des 14 principaux allergènes (gluten, crustacés, œuf, poisson, arachide, soja, lait, fruits à coque, cèleri, moutarde,
sésame, sulfites, lupin, mollusques) ainsi que leurs produits dérivés. Ils doivent également nous communiquer les valeurs
nutritionnelles des ingrédients.
Outre les allergènes signalés par nos fournisseurs, nous ne pouvons pas totalement exclure une présence accidentelle d'autres
allergènes pouvant apparaitre lors de leur mise en œuvre chez nos fournisseurs (ex : traitement, cuisson, conditionnement, ...) ou
au restaurant (ex : préparation des salades, cuisson, exposition en vitrine ...).
La composition des produits peut faire l'objet de modifications. Les recettes et poids des produits servis peuvent varier.
Cependant nous faisons notre maximum pour maîtriser ces informations.
En conséquence, les valeurs nutritionnelles et les allergènes sont uniquement donnés à titre indicatif. Les portions indiquées
sont des poids nets moyens.
N'hésitez pas à consulter votre médecin pour vous guider dans le choix des aliments, lui seul est à même de vous conseiller
en toute sécurité.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, sachez consommer avec modération.
Pour votre santé, mangez au moins cinq fruits et légumes pas jour; pratiquez une activité physique régulière; ne mangez pas
trop gras, pas trop sucré, pas trop salé; évitez de grignoter entre les repas.
O'comptoir travaille à la réduction de ses emballages. Ne jetez pas les emballages sur la voie publique : trier ses
déchets d’emballage, c'est participer au respect de l’environnement et agir au quotidien pour la protection de la nature.
Délai de livraison
Notre objectif de délai de livraison est de 45 minutes, il est susceptible de varier en fonction des aléas du
moment (conditions météo, circulation, grève, ...).
Le délai de livraison est donné à titre d’information et n’a pas de valeur contractuelle. Si ce délai ne vous convient pas,
vous avez la possibilité d’annuler votre commande par mail
à
commande
dès la connaissance de ce délai et au plus tard 60 minutes avant la livraison prévue.
Minimum de livraison et forfait de livraison
Le minimum de livraison est égal à 12,80 €.
Un forfait de livraison de 2,00 € est facturé pour toute
livraison inférieure à 25,60 €. Nous vous recommandons
de grouper vos commandes entre collègues pour éviter l'application de ce forfait. Vous pouvez également préciser
"à emporter" lors de votre commande, puis venir la chercher au restaurant : le forfait de livraison
n'est pas appliqué et vous évitez d'attendre dans le restaurant.
Ouverture
Les horaires d'ouverture de chaque restaurant sont précisés dans la rubrique
"
nos adresses", sur le site www.ocomptoir.fr.
Zones de et horaires de livraison
Les zones de livraison sont définies sur un périmètre entourant chaque restaurant O'comptoir. La définition des zones de
livraison ainsi que les horaires de livraison sont disponibles dans la rubrique
"
nos adresses", sur le site www.ocomptoir.fr.
Prix des produits
Sauf mention contraire, les prix affichés sur ce site sont "toutes taxes comprises" (TTC), ils incluent la TVA
en vigueur le jour de la livraison.
Les prix peuvent être révisés à tout moment sans préavis. Les prix facturés sont ceux en vigueur le jour de la livraison. Ils
sont assujettis au taux de TVA applicable légalement en vigueur. Au cas où ce taux viendrait à être modifié, nos prix
pourraient être révisés immédiatement. Toutes taxes ou charges nouvelles qui pourraient être créées, ou toute modification
des charges ou taxes actuelles pourraient également entraîner le réajustement immédiat des prix.
Coordonnées de livraison
Le Client s'engage à vérifier l’exactitude de ses coordonnées de livraison et de facturation avant de confirmer sa commande.
O'comptoir ne pourra être tenu pour responsable d’éventuel retard en cas d’information erronée ou incomplète.
Commandes
Les commandes peuvent être passées sur www.ocomptoir.fr ou par téléphone au 06 69 70 56 99.
Les commandes peuvent être annulées ou modifiées jusqu'au dernier jour ouvré précédent la livraison. Toute annulation de commande doit
être confirmée par écrit par le Client : par mail ou par fax. Une annulation de commande réceptionnée par O'comptoir,
le jour de la livraison prévue sera facturée au Client, y compris un éventuel forfait de livraison.
Toute commande sera confirmée par OCOMPTOIR SAS aux coordonnées indiquées par le Client : de préférence par mail, sinon
par téléphone. En cas d'indisponibilité d'un produit, un produit équivalent sera proposé au Client suite à un contact de notre
part. Si le Client n'accepte pas cette proposition, sa commande sera annulée.
Si le Client n'est pas présent pour réceptionner les produits commandés à l'adresse donnée lors de sa commande, le Client
sera tout de même facturé de la totalité de la somme due pour la commande, y compris un éventuel forfait de livraison.
Aucune marchandise commandée et livrée, même en cas d'absence du Client, ne pourra être reprise ou échangée.
Carte de fidélité
La carte de fidélité est gratuite et sans aucun engagement du Client. Elle est disponible sur simple demande, lors d'un achat.
La carte de fidélité est personnelle et ne peut être cédée pour quelque raison que ce soit, ni utilisée par une autre personne
que son titulaire. La carte de fidélité ne peut être reproduite. Les avantages acquis sur plusieurs cartes de fidélité ne
peuvent être cumulés.
Les avantages issus de la carte de fidélité sont uniquement destinés aux personnes physiques et ne peuvent en aucun cas
bénéficier aux personnes morales.
Règlement
Le règlement se fait lors de la commande téléphonique en cas de paiement par carte bancaire ou à réception des produits en cas
de paiement par chèque, espèce ou titre déjeuner. Conformément à la législation, aucune monnaie ne pourra être rendue pour les
paiements par titre déjeuner ou moyens de paiement équivalents.
Une pièce d'identité pourra être demandée au Client en cas de paiement par chèque.
Pour les Sociétés Clientes en compte (ouverture de compte sur demande, merci de nous contacter par e-mail
à
service clients)
les paiements sont effectués à échéance "fin de mois" après accord des deux parties. En attendant cet accord, les
factures sont payables à la livraison, jusqu’à obtention complète des informations comptables nécessaires à l'ouverture du
compte et au changement du mode de règlement.
Réclamations
A la réception des produits, les dommages éventuels constatés par le Client doivent impérativement faire l’objet de réserves
précises, datées et signées par ce dernier sur le bordereau de livraison et remises au livreur.
A défaut, aucune réclamation ne saurait être prise en compte par O'comptoir.
Toute réclamation devra être faite dans un délai maximum de 24 heures ouvrées après présentation pour livraison de la commande,
par lettre recommandée avec accusé réception à l’adresse : OCOMPTOIR SAS, 4 rue Charlie Chaplin, 69100 Villeurbanne,
le cachet de la poste faisant foi, ou par e-mail
à
service clients.
Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.
Juridiction
Les présentes Conditions Générales de Vente en ligne sont soumises à la loi Française. En cas de litige, compétence est
attribuée aux tribunaux compétents de Lyon, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Mentions légales
Préambule
L'utilisateur de ce site reconnaît avoir pris connaissance des présentes Mentions Légales, confirme son adhésion sans réserve
aux Conditions Générales de Vente et s’engage à les respecter lors de son utilisation de ce site.
O'comptoir se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur de ce site est donc invité à la
consulter régulièrement.
Pour nous faire une suggestion ou si vous ne trouvez pas la réponse à vos questions, écrivez
à
contact.
Pour des questions relatives au site www.ocomptoir.fr, écrivez
à
webmaster.
Propriété et coordonnées
La marque O'comptoir et le site www.ocomptoir.fr sont la propriété de OCOMPTOIR SAS,
- au capital social de 10 000 euros,
- immatriculée au RCS de Lyon, sous le numéro 522 305 069,
et dont le siège social est situé 4 rue Charlie Chaplin, 69100 Villeurbanne, France,
- téléphone : 06 69 70 56 99
- fax : 0000000000000
- mail : afficher l'adresse
Le site www.ocomptoir.fr a été conçu et réalisé par la société OCOMPTOIR SAS.
Crédits photographiques : photos8.com, public-domain-photos.com, ISP, California Asparagus Commission, easystockphotos.com,
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représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable
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sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données figurant sur le site www.ocomptoir.fr sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998
transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection
juridique des bases de données. A ce titre, OCOMPTOIR SAS interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou
extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la
responsabilité de l’utilisateur.
OCOMPTOIR SAS se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout
contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les
réglementations précisées ci-dessus.
Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image ...), vous devez obtenir l'autorisation
écrite, expresse et préalable de OCOMPTOIR SAS, en écrivant à l'adresse de son siège social.
Les photographies et illustrations présentées en ligne et sur nos cartes et brochures ne sont pas contractuelles.
Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site www.ocomptoir.fr font l'objet d'un traitement informatique destiné à permettre
à OCOMPTOIR SAS l'instruction des commandes reçues. Elles sont exclusivement destinées à l'usage interne de
OCOMPTOIR SAS. Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées, ni données ou louées. Dans l'hypothèse
où vous ne fourniriez pas ces informations, OCOMPTOIR SAS pourrait ne pas être en mesure de traiter vos commandes.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux Clients a
fait l'objet d'une déclaration N° 1615196 auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Nous
vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous
concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée). Pour l'exercer, adressez-vous
par écrit à OCOMPTOIR SAS ou par e-mail à
service clients.
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Plan du site
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Voici le plan du site :
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Audience du site
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